**Conditions Générales de Vente de Livres Numériques**

*Date d’effet : [09/08/2023]*

Les présentes Conditions Générales de Vente (“Conditions”) régissent l’achat et l’utilisation de livres numériques (“Produits”) sur le site internet www.timevalor.com (“Site”). En effectuant un achat sur ce Site, vous acceptez les termes et conditions énoncés ci-dessous. Veuillez les lire attentivement.

**1. Commande et Paiement**

1.1 En passant une commande sur le Site, vous déclarez être légalement capable de contracter en vertu des lois applicables.

1.2 Les prix des Produits sont indiqués en [EUR] ou BTC et incluent toutes les taxes applicables. Le paiement peut être effectué via les méthodes de paiement disponibles sur le Site.

**2. Livraison des Produits**

2.1 Les Produits numériques seront accessibles via un lien de téléchargement après la confirmation de votre paiement.

2.2 Vous êtes responsable de fournir des informations de contact et de livraison correctes lors de la commande. Nous ne serons pas responsables des retards ou des problèmes de livraison dus à des informations incorrectes.

**3. Droits de Propriété Intellectuelle**

3.1 Les Produits numériques sont protégés par des droits d’auteur et d’autres lois sur la propriété intellectuelle. En achetant un Produit, vous obtenez une licence non exclusive, non transférable et limitée pour votre usage personnel.

3.2 Vous n’êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, ou revendre les Produits sans notre autorisation expresse écrite.

**4. Annulations et Remboursements**

4.1 En raison de la nature des Produits numériques, les remboursements ne seront généralement pas acceptés. Cependant, si vous rencontrez des problèmes techniques empêchant l’accès au Produit, veuillez nous contacter pour évaluer la situation.

**5. Limitation de Responsabilité**

5.1 Dans la mesure permise par la loi, nous ne serons pas responsables des dommages indirects, consécutifs, spéciaux ou accessoires résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser les Produits.

**6. Modification des Conditions Générales**

6.1 Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront affichées sur cette page avec la date d’effet mise à jour.

**7. Contact**

7.1 Pour toute question ou préoccupation concernant ces Conditions Générales, veuillez nous contacter à [adresse e-mail de contact].

*Dernière mise à jour : [09/08/2023]*